Session

Thème

Brève description

Semaine 1

Introduction

Introduction du module – l’enseignant ou l’enseignante décrit brièvement les six objectifs principaux du module, les cinq différentes parties et la méthodologie d'évaluation, puis vérifie les connaissances des étudiantes et étudiants sur les alternatives à l'emprisonnement, passe en revue les définitions de la terminologie clé et propose une discussion sur la question suivante : « dans quelle mesure les mesures non privatives de liberté devraient-elles être appelées sanctions ambulatoires ? ». L’enseignant ou l’enseignante propose les  Exercices 1 et/ou 2. et utilise des clips vidéo pour illustrer et discuter des problèmes de l'augmentation des populations carcérales afin de préparer le terrain pour le sujet de la semaine 2.

Semaine 2

Objectifs et importance des alternatives à l’emprisonnement

Cours magistral et discussion sur les raisons pour lesquelles les alternatives à l'emprisonnement sont un élément important du système de justice pénale. Inclure dans la première partie du cours des informations et des discussions sur la croissance de la population carcérale dans le monde et les problèmes connexes de surpeuplement, de mauvaises conditions carcérales, de traitements inhumains et de récidive. Les étudiantes et les étudiants doivent examiner les principales raisons de cette croissance, mais aussi la mesure dans laquelle l'emprisonnement est surutilisé dans leur pays, et à quoi pourrait ressembler la vie dans une prison locale. La deuxième partie du cours se concentre sur les principaux objectifs des alternatives à l'emprisonnement, ainsi que les risques potentiels. Inclure Exercice 3 axé sur la question : « Quels sont les principaux avantages et inconvénients des mesures non privatives de liberté ? ».

Semaine 3

Les fonctions de la peine

Cours magistral pour présenter aux étudiantes et étudiants les cinq principales fonctions de la peine : la rétribution, la neutralisation, la dissuasion, la réinsertion et la réparation. Quelles sont les forces et les faiblesses de chacune d’elles ? L’enseignant ou l’enseignante examine le poids relatif qui devrait être accordé à ces fonctions de la peine au sein du système de justice pénale. Discussion autour de la question clé : en quoi les mesures non privatives de liberté peuvent-elles permettre d’atteindre les différents objectifs de la sanction pénale ? (Exercice 4).

Semaine 4

Dépénalisation, déjudiciarisation et alternatives à la détention provisoire

Cours magistral pour présenter aux étudiantes et étudiants l'importance des alternatives avant le procès. Cours magistral et débats avec les étudiantes et étudiants sur (i) la dépénalisation, (ii) les stratégies de déjudiciarisation et (iii) les alternatives à la détention provisoire. Questions clés pour la discussion :

1. Quelles actions ou comportements devraient être dépénalisés dans votre pays ? L’enseignant ou l’enseignante universitaire doit encourager les étudiants à réfléchir à ce qui était autrefois considéré comme une infraction dans leur pays et qui n'est plus qualifié de comportement délictueux/criminel actuellement (reportez-vous à l' Exercice 1). 

Les étudiantes et les étudiants peuvent également se servir des exemples d'autres pays.

2. Quelles stratégies pourraient détourner les délinquantes et délinquants du système de justice pénale ? Quelle institution de justice pénale pourrait jouer un rôle important dans les stratégies de déjudiciarisation ?

3. Quels sont les principaux arguments en matière de droits de l'homme pour réduire le recours à la détention provisoire ? Quels sont les principaux défis liés à la mise en œuvre d'alternatives à la détention provisoire ?

Semaine 5

Les alternatives lors du prononcé de la peine - « mesures de porte d’entrée »

Cours magistral identifiant le large éventail d'alternatives à l'emprisonnement au stade de la détermination de la peine (« mesures de porte d'entrée »), conformément aux normes internationales (Règles de Tokyo). Question clé à traiter : en quoi les mesures dites de « porte d'entrée » peuvent-elles permettre d’atteindre les objectifs de la peine ? Discussion sur les principales agences qui doivent être impliquées dans la mise en œuvre d'alternatives à l'emprisonnement, ainsi que sur les défis potentiels. Faire l'Exercice 5 - (« vous êtes le juge ») pour amener les étudiantes et les étudiantes à se familiariser avec une variété de mesures non privatives de liberté, ainsi qu’au rôle (difficile) de juge.

Semaine 6

Les alternatives après la condamnation - « mesures de porte de sortie »

Cours magistral et discussion sur les alternatives à l'emprisonnement après la condamnation. Présentez aux étudiantes et aux étudiants le large éventail d'alternatives post-condamnation nécessaires pour éviter l'incarcération et promouvoir la réintégration. Discussion sur les principales institutions qui doivent être impliquées, ainsi que sur les défis potentiels. Question clé pour la discussion : quels sont les avantages et les inconvénients des « mesures de porte de sortie » ? Au début ou à la fin de cette session, incluez si possible  Exercice 2 et faites intervenir un(e) professionnel(le) invité(e) ou présentez une vidéo d'un(e) praticien(ne) local qui travaille dans le domaine des alternatives à l'emprisonnement.

Semaine 7

Évaluer les alternatives

Cours magistral et discussion sur les avantages et les inconvénients des alternatives à l'emprisonnement. Questions clés à inclure : quels sont les principaux avantages ou atouts par rapport à l'emprisonnement ? Quelles sont les difficultés / limites ? Analyse approfondie de la recherche sur l'efficacité des alternatives. Inclure l’Exercice 6 sur « Pourquoi les alternatives à l'emprisonnement ne sont-elles pas souvent soutenues par les hommes et femmes politiques et les médias ? » et/ou « Quels obstacles faut-il surmonter pour mettre en œuvre des alternatives efficaces à l'emprisonnement ? ».

Semaine 8

Alternatives à l'emprisonnement pour des catégories spéciales de délinquants, pratiques novatrices dans le monde et résumé ou révision générale du cours

Cours magistral identifiant les catégories spéciales de délinquantes et délinquants qui peuvent être particulièrement vulnérables aux effets négatifs de l'emprisonnement : les enfants, les personnes atteintes de maladies mentales, les personnes souffrant de troubles liés à l'usage de drogues et les femmes. Question clé : comment les enfants, les personnes atteintes de maladie mentale, les délinquants souffrant de troubles liés à l'usage de drogues et les femmes peuvent-ils être tenus à l'écart du système de justice pénale ? Analyse approfondie et discussion des étudiantes et étudiants sur les bonnes pratiques de leur pays ou des exemples internationaux. Question clé : quels exemples de pratiques prometteuses et d'alternatives à l'emprisonnement existent dans votre pays ? Résumé et révision générale du cours en soulignant la méthode d'évaluation.