La version en anglais a été publiée en 2019.

 La version en français a été publiée en 2021

 
  Ce modules est une ressource pour les enseignants   

 

Différences et points communs

 

Le tableau ci-dessous illustre les différences entre le trafic illicite de migrants et la traite des personnes. Il est important de garder à l'esprit que, malgré ces différences, les infractions peuvent se chevaucher. Cette question est examinée plus en détail ci-dessous.

 

Trafic illicite de Migrants

Traite des Personnes

Geographie

Le trafic illicite implique toujours le franchissement de frontières internationales. C'est un crime transnational.

La traite peut avoir lieu uniquement à l'intérieur des frontières d'un pays ou à l'échelle transnationale.

But

Les trafiquants de clandestins agissent dans le but d'obtenir un "avantage financier ou matériel".

Le but de la traite des personnes est l'exploitation de la victime.

Consentement

Le consentement n'est pas un élément de la définition du trafic illicite de migrants. Il convient de noter que, dans la pratique, les migrants faisant l'objet d'un trafic illicite consentent généralement à faire l'objet d'un trafic illicite.

Les victimes de la traite des personnes peuvent consentir à l'acte ou à l'exploitation, mais le consentement est sans importance si des moyens ont été utilisés (et toujours si la victime est un enfant puisque les moyens n'ont pas besoin d'être établis).

Exploitation

L'exploitation n'est pas un élément du trafic illicite de migrants. Lorsque les trafiquants exploitent effectivement les migrants, il peut s'agir de trafics illicites aggravés ou, dans certains cas, de traite des personnes.

L'exploitation est l’élément de finalité de la traite des personnes

Profit

Le profit ("avantage financier ou autre avantage matériel") est l'élément de finalité du trafic illicite de migrants.

Le profit est généré par la prestation d'un service (facilitation du franchissement illégal d'une frontière, facilitation du séjour ou fraude documentaire) aux migrants faisant l'objet d'un trafic illicite.

Il convient de noter que, dans la pratique, les trafiquants cherchent probablement à réaliser des profits en exploitant la victime.

 

Victimisation

Les migrants faisant l'objet d'un trafic illicite ne sont pas des "victimes" au sens du Protocole contre le Trafic Illicite de Migrants. Bien que le terme "victime" ne soit pas utilisé dans le Protocole, ils peuvent être considérés comme des victimes de la criminalité dans des situations de trafic aggravé, lorsque leur vie et leur sécurité sont en danger ou lorsqu'ils sont soumis à un traitement inhumain ou dégradant, notamment à l'exploitation.

Les personnes victimes de la traite sont considérées comme des victimes du crime de traite des personnes. Ils peuvent également être victimes d'autres crimes commis dans le cadre de la traite.

Perpetrator

Les trafiquants peuvent être des individus opportunistes, des membres du crime organisé, des membres de la famille ou des amis du migrant ou d'autres personnes, à la seule condition qu’ils agissent dans un intérêt financier ou tout autre avantage matériel.

Les trafiquants peuvent être des membres du crime organisé, des membres de la famille ou des amis de la victime ou d'autres personnes.

Malgré les différences décrites ci-dessus, le trafic illicite de migrants et la traite des personnes ont également des points communs. Il est important de noter que les deux crimes peuvent - ou, plutôt, sont susceptibles de - mettre gravement en danger la vie, la sécurité et le bien-être des individus concernés. En tant que tels, les migrants faisant l'objet d'un trafic illicite et les personnes faisant l'objet de traite bénéficient toutes de mesures d'assistance et de protection en vertu des Protocoles respectifs, bien que les obligations spécifiques imposées aux États parties soient différentes. D'une manière générale, le Protocole contre la Traite des Personnes accorde un niveau de protection plus élevé, suite à la reconnaissance des personnes faisant l'objet de la traite comme victimes de la criminalité.

Le trafic illicite et la traite se produisent souvent le long des mêmes itinéraires, utilisent les mêmes moyens de transport et, dans certains cas, sont réalisés par les mêmes auteurs. Les personnes qui font l'objet d'un trafic illicite peuvent également être victimes de la traite ou peuvent devenir des victimes pendant ou après le processus de trafic. En effet, le travail des trafiquants de migrants profite souvent aux trafiquants d'êtres humains. Comme nous l'expliquons plus en détail ci-dessous, en raison de la relation de pouvoir souvent inégale entre les trafiquants et leurs clients, les migrants faisant l'objet d'un trafic sont particulièrement vulnérables à faire l'objet de traite pendant le processus de trafic illicite. En outre, si le trafic illicite de migrants est un processus volontaire, il convient de le considérer à la lumière de l'observation faite dans les modules précédents selon laquelle les migrants n'ont souvent d'autre choix que de recourir aux services des trafiquants. (Voir Modules 1 and 3).

 
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