La version en anglais a été publiée en mai 2019  

 La version en français a été publiée en mars 2021 

 

 
  Ce module est une ressource pour les enseignants  

 

Introduction

 

Différents Modules de cette Série de Modules Universitaires sur la Traite des Personnes et le Trafic Illicite de Migrants examinent le trafic illicite de migrants (Modules 1-5), la traite des personnes (Modules 6-10) et le chevauchement et la distinction entre chaque type de crime (Module 11). Ce module se consacre aux enfants en tant que sous-ensemble spécifique et particulièrement vulnérable de migrants faisant l'objet d'un trafic illicite et victimes de la traite. Les enfants représentent une proportion croissante des migrants faisant l'objet d'un trafic illicite et des personnes victimes de la traite dans le monde entier. Les flux de migrants faisant l'objet d'un trafic illicite comprennent un nombre important et croissant d'enfants, non accompagnés ou accompagnés de leurs parents ou d'autres membres de leur famille. Les enfants victimes de la traite, quant à eux, représentent environ un tiers de toutes les victimes de la traite détectées dans le monde (ONUDC 2018). Pour de plus amples informations, veuillez également consulter la série de Modules Universitaires sur la Prévention du Crime et la Justice Pénale, en particulier Module 12 sur la Violence contre les Enfants et le Module 13 sur la Justice pour Enfants.

Les enfants sont particulièrement vulnérables aux risques de la traite, ainsi qu'aux dangers et aux abus auxquels les migrants sont souvent exposés pendant le processus de trafic illicite. La vulnérabilité particulière de chaque enfant et les risques qu'il court varient en fonction de nombreux facteurs. Les facteurs déterminants sont notamment : l'âge, le stade de développement, le sexe et l'orientation sexuelle de l'enfant ; le fait que l'enfant soit accompagné ou non de membres de sa famille ; le fait que l'enfant ait un handicap ou des problèmes de santé sous-jacent ; le fait que l'enfant ait des antécédents de violence, d'abus ou de traumatisme ; et le fait que l'enfant appartienne à une minorité ou un groupe vulnérable. En raison des besoins de protection spéciaux des enfants, le droit international accorde aux enfants un niveau de protection plus étendu que celui accordé aux adultes. 

Le Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, mer et air et le Protocole visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants reconnaissent tous deux les besoins spéciaux des enfants. La partie la plus importante du cadre international de protection des enfants est toutefois la Convention relative aux Droits de l'Enfant, qui énonce un ensemble de droits dus à tous les enfants sans discrimination et quel que soit leur statut de migrant irrégulier, de migrant faisant l'objet de trafic illicite ou de victime de la traite. De nombreuses juridictions nationales ont mis en œuvre des lois et des mesures garantissant que tous les enfants, y compris ceux qui font l'objet de trafic illicite et de traite, bénéficient d'une protection accrue, conformément à leurs obligations juridiques internationales.

Ce Module donne une vue d'ensemble des enfants en tant que migrants faisant l'objet d'un trafic illicite et victimes de la traite. Tout d'abord, il donne un résumé de chaque phénomène, y incluant des niveaux et des schémas, dans le contexte de la migration des enfants en général; tous les enfants faisant l'objet de trafic illicite et une proportion importante d'enfants victimes de traite s'inscrivent dans le cadre plus large de la question des enfants en déplacement. Il convient aussi de noter le fait que les enfants sont également victimes de la traite sans traverser de frontières.

Le Module examine ensuite la protection des enfants faisant l'objet de trafic illicite et de traite en vertu du droit international. Il examine dans quelle mesure les Protocoles contre le Trafic Illicite de Migrants et la Traite des Personnes s'adressent aux enfants, avant de définir les droits importants contenus dans la Convention relative aux Droits de l'Enfant. Il fait également référence à des orientations et bonnes pratiques internationales importantes. Par la suite, le Module examine comment les juridictions nationales devraient répondre au trafic illicite et à la traite des enfants, en donnant un aperçu des éléments importants de ces réponses. Le Module se termine par un bref examen des situations dans lesquelles des enfants sont accusés de trafic illicite et de traite et risquent donc d'être soumis aux dispositions des Protocoles relatives à l'incrimination. Dans ce contexte, le principe de non-criminalisation est réaffirmé (voir aussi le Module 8) et certains principes plus généraux de la justice spécialisée pour enfants sont mis en évidence.

Objectifs d'apprentissage

  • Comprendre les niveaux et les schémas du trafic illicite et de la traite des enfants, dans le contexte de schémas migratoires plus larges;
  • Analyser les causes du trafic illicite et de la traite des enfants et la vulnérabilité particulière des enfants;
  • Identifier les droits et protections accordés aux enfants faisant l'objet de trafic illicite et de traite par le cadre juridique international pertinent, en particulier les Protocoles et la Convention relative aux Droits de l'Enfant;
  • Comprendre les éléments d'une réponse nationale fondée sur les meilleures pratiques pour protéger les enfants faisant l'objet de trafic illicite et de traite, notamment
    • Identification et évaluation de l'âge;
    • Évaluation et détermination de l'intérêt supérieur
    • Tutelle; 
    • Systèmes de protection de l'enfance; 
    • Les enfants dans les procédures pénales;
    • Solutions durables; 
  • Comprendre certains des problèmes qui se posent lorsque les enfants eux-mêmes sont accusés d'avoir commis des infractions de trafic illicite et de traite.
 
Section suivante :  Questions clés
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