Session

Thème

Description brève

Semaine 1

Présentation

• Présentation des thèmes du module et de la méthodologie d’évaluation. Explorer les connaissances qu’ont les étudiants de la responsabilité, du contrôle et de l’intégrité de la police.
• Définir les concepts essentiels.
• Faire l'exercice 1. 

Semaine 2

Le rôle de la police dans les démocraties et le besoin de responsabilité, d’intégrité et de contrôle de la police

• Présenter le Ted Talk sur les approches du maintien de l’ordre : Warrior vs. guardian mindsets in policing (L’esprit guerrier ou de gardien dans la police). Cours sur le rôle de la police dans les démocraties et son évolution dans le temps.
• Discussion sur les principaux pouvoirs de la police et leurs implications pour les droits de l’homme, avec des exemples illustratifs.
• Cours et discussion sur le besoin de responsabilité.
• Faire l'exercice 2.

Semaine 3

Contrôle interne et exécutif de la police

• Cours sur les mécanismes de contrôle interne, avec une attention particulière portée aux procédures internes de traitement des plaintes. Discussion sur l’intégrité de la police. Donner des exemples de codes d’éthique.

• Faire l’exercice 4

• Cours sur le contrôle du pouvoir exécutif, avec une discussion sur les pratiques nationales et des exemples.

Semaine 4

Contrôle de la police : rôle du pouvoir judiciaire et du parlement

• Cours et discussion sur le contrôle parlementaire et judiciaire.

  Présentations des étudiants sur l’état du contrôle judiciaire et parlementaire dans le pays et/ou exemples de bonnes pratiques internationales.

• Discussion sur les difficultés associées au contrôle parlementaire et judiciaire.

Semaine 5

Contrôle de la police : Organes indépendants chargés d’examiner les plaintes contre la police

• Cours sur le contrôle indépendant de la police, avec une attention particulière portée aux organes indépendants chargés d’examiner les plaintes contre la police.

• Présentations par les étudiants de la comparaison entre les modèles et mandats des ICPB.

• Discussion sur la mise en place d’un IPCB dans le pays – Difficultés potentielles.

• Alternativement, présentation(s) de l’institution de médiation, de l’institution nationale de défense des droits de l’homme ou de la commission de lutte contre la corruption dans le pays. 

Semaine 6

Contrôle de la police : rôle des médias et de la société civile

• Cours et discussion sur le rôle des ONG, des médias, des acteurs internationaux dans le contrôle de la police. Exercice 3 (Jeu de rôle).
• Montrer le Documentaire sur les médias et la police (en anglais).
• Discussion sur le documentaire.

Semaine 7

Genre, diversité et responsabilité de la police

• Cours et discussion sur le genre et la responsabilité de la police. Faire les exercices 5 et 6.

• Analyse approfondie d’une affaire de VSS commises par un agent de police.

• Cours et discussion sur la prise en compte de la diversité dans les effectifs de la police et les implications en termes de responsabilité.

• Exercice 7 sur le profilage.

Semaine 8

Détention de la police : Intégrité, contrôle et responsabilité 

• Cours et discussion sur la détention et la responsabilité de la police.
• Analyse approfondie du rapport du SPT le plus récent sur le pays concernant les conditions de détention.
• Exercice 5 sur l’analyse de jurisprudence sur la détention.

Semaine 9

Rôle des lanceurs d’alerte dans la responsabilité de la police

• Cours et discussion sur la dénonciation et la responsabilité de la police.

• Présenter le documentaire de la chaîne allemande DW « Exposing corruption, abuse and war crimes – Whistleblower » (Révéler la corruption, les violences et les crimes de guerre - Lanceur d’alerte) (en anglais).

• Discussion sur le documentaire.

• Exercice 5 - Analyser une affaire de dénonciation.

Semaine 10

Synthèse du cours

Ouvrir la discussion avec un représentant de la police

• Inviter un représentant du service de la police nationale (si la taille de la classe et les règlements de police le permettent, organiser une visite du poste de police local et une rencontre avec un représentant du service de police).

• Discussion avec le représentant de la police sur l’intégrité, la responsabilité et le contrôle.