- Les facteurs aggravants et atténuants
- Les options de détermination de la peine en matière de criminalité organisée
- Les alternatives à l’incarcération
- La peine de mort et la criminalité organisée
- Les antécédents des personnes condamnées
- La confiscation
- La confiscation en pratique : répondre à la circulation des avoirs criminels
- Résumé
- Références
- Études de cas et exercices
- Réflexion critique à travers la fiction
- Extraits de textes législatifs
- Jeu de rôle
Publiée en mai 2018
Perspective Régionale: Région des îles du Pacifique - ajoutées en novembre 2019
Perspective régionale: Afrique orientale et australe - ajoutées en avril 2020
Ce module est une ressource pour les enseignants
Structure recommandée pour le cours
Cette section contient des recommandations pour une séquence d’enseignement visant à atteindre les objectifs d’apprentissage en trois heures. Les enseignantes et enseignants pourront ignorer ou raccourcir certains des segments ci-dessous afin de consacrer plus de temps à d’autres éléments, notamment l’introduction, les activités pour « briser la glace » avec les étudiants, la conclusion ou de courtes pauses. La structure peut également être adaptée pour des cours plus courts ou plus longs, étant donné que la durée des cours varie d'un pays à l'autre.
- (Pendant le cours) Exercice pour « briser la glace » avec les étudiants (prise de contact) (10-15 minutes) : regardez la vidéo d’Euronews sur la récupération des avoirs et discutez avec les étudiants de l’importance de la confiscation pour combattre la criminalité organisée. Quels sont les obstacles qui limitent le nombre de confiscations ? Pourquoi geler des avoirs avant une condamnation ?
- Faites un bref exposé sur la détermination de la peine et la confiscation dans les affaires de criminalité organisée en vous fondant sur le contenu du module et les lectures recommandées (40 minutes).
- Servez-vous de certaines questions recommandées pour la discussion (fournies dans le module) pour générer un débat sur la détermination de la peine et la confiscation dans les affaires de criminalité organisée (20-25 minutes).
- Pause (15 minutes)
- Soumettez et évaluez le Questionnaire 10 (45 minutes) : donnez aux étudiants 15 minutes pour compléter le questionnaire (la rubrique « Évaluationdes étudiants » du présent module comporte un échantillon de questions). Les étudiants peuvent travailler en binôme. Ils peuvent ensuite échanger leurs questionnaires et se noter mutuellement. L’enseignant ou enseignante peut demander à différents étudiants de lire les questions et de débattre des éventuelles réponses. Cette activité devrait aider les étudiants à analyser leurs erreurs et tirer des leçons de leurs échanges mutuels.
Pour des durées de cours moins longues, les questionnaires peuvent être complétés par les étudiants avant le cours. Pour ce format particulier, il est recommandé que les enseignantes ou enseignants utilisent une plateforme d’apprentissage en ligne (par exemple, Blackboard, Compass, Moodle, etc.) pour administrer le questionnaire. Une fois que les étudiants ont rempli le questionnaire en ligne, l’enseignant ou l’enseignante peut leur poser des questions tirées dudit questionnaire, à titre de prise de contact (pour « briser la glace »), au début du cours suivant.
- Donnez un des travaux de recherche et d’études autonomes(fournis dans le module) comme devoir à faire pour le cours suivant.