• Série de Modules Universitaires: Criminalité Organisée 

• Module 3: Domaines de la Criminalité Organisée
  

• Introduction et objectifs d’apprentissage
  

• Points essentiels
  

• Le trafic de drogue
  
• Le trafic illicite d’armes à feu
  
• Criminalité liée aux espèces sauvages et aux forêts
  
• Trafic de produits de contrefaçon
  
• Fabrication et trafic de produits médicaux falsifiés
  
• Trafic illicite des biens culturels 
  
• Traite des personnes et trafic illicite de migrants
  
• Résumé
  
• Références
  

• Exercices

• Études de cas et exercices
• Réflexion critique à travers la fiction
• Extraits de textes législatifs

• Structure recommandée pour la classe

• Lectures essentielles

• Lectures avancées

• Évaluation des étudiants  

• Questions de révision et d’évaluation
  
• Questionnaire 3
  
• Travaux de recherche et d’études autonomes
  

• Autres outils pédagogiques

 

Publiée en mai 2020

 

 

 Ce module est une ressource pour les enseignants 

 

Références

 

• Albanese, Jay S., ed. (2009). Combating Piracy: Intellectual Property Theft and Fraud.Transaction Publishers.  
• Aronowitz, Alexis (2009). Human Trafficking, Human Misery: The Global Trade in Human Beings. Praeger.
• Assemblée générale de Nations Unies (2016). Document final de la Session spéciale de l’Assemblée générale des Nations Unies de 2016 sur le problème de la drogue dans le monde. Vienne : ONUDC.
• Bate, Roger (2008). Making a Killing: The Deadly Implications of the Counterfeit Drug Trade. AEI Press.
• Bogdanos, Matthew et William Patrick (2006). Thieves of Baghdad. Bloomsbury. 
• Bowman, Blythe A. (2008). Transnational Crimes against Culture: Looting at Archaeological Sites and the “Grey” Market in Antiquities. Journal of Contemporary Criminal Justice,vol. 24, 225-42.
• Coates, Michael and Pearson-Merkowitzz, Shanna (2017). Policy Spillover and Gun Migration: The Interstate Dynamics of State Gun Control Policies. Social Science Quarterly, vol. 98, 500-512.
• Conseil de Sécurité des Nations unies (2013). Paix et sécurité en Afrique. Soixante-huitième année, 7090e séance, S/PV.7090. Mercredi 18 décembre 2013, New York.
• Conseil international des musées (ICOM) (2016). Liste rouge des biens culturels ouest-africains en péril et urgence Mali. ICOM : 2016. 
• Département américain de la Justice (2008). French National Pleads Guilty to International Stolen Art Conspiracy Involving Paintings by Monet, Sisley, and Brueghel.Federal Bureau of Investigation, 10 juillet. 
• Groupe de coopération inter-agence contre la traite des personnes (ICAT) (2016). What is the difference between trafficking in persons and smuggling of migrants? Issue Brief. Vienne : ONUDC.
• Groupe de la Banque mondiale (2017). Combattre la corruption.23 septembre 2017.
• Groupe de recherche et d’information sur la paix et la sécurité (GRIP) (2013). Côte d’Ivoire et Mali, Au cœur des trafics d’armes en Afrique de l’Ouest Georges Berghezan. Bruxelles : GRIP. 
• Heinrich, Sarah, Talia A. Wittmann, Thomas A.A. Prowse, Joshua V. Ross, Steven Delean, Chris R. Shepherd, Phillip Casseya (2016). Where Did All the Pangolins Go? International CITES Trade in Pangolin Species. Global Ecology and Conservation, vol. 8, 241–253.
• Hetzer, Wolfgang (2002). Godfathers and Pirates: Counterfeiting and Organized Crime. EuropeanJournal of Crime, Criminal Law & Criminal Justice, vol. 10, 303-320.
• Hughes, Donna M. (2004). The Role of Marriage Agencies in Sexual Exploitation and Trafficking of Women from the Former Soviet Union. International Review of Victimology, vol. 11, 49-71.
• Institut interrégional de recherche des Nations Unies sur la criminalité et la justice (UNICRI) / Chambre de commerce internationale ‘Business Action to Stop Counterfeiting and Piracy’ (ICC BASCAP) (2013). Confiscation of the Proceeds of IP Crime: A Modern Tool for Deterring Counterfeiting and Piracy. UNICRI.
• Kennedy, Randy (2008). Where Are You Going with That Monet? The New York Times, 17 février, 1.
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• Manacorda, Stefano et Arianna Visconti (2014). Protecting Cultural Heritage as a Common Good for Humanity: A Challenge for Criminal Justice. Courmayeur: ISPAC.
• McCalister, Andrew (2005). Organized Crime and the Theft of Iraqi Antiquities. Trends in Organized Crime, vol. 9, 24-37.
• McEwen, Andy et Straus, Lianne (2009). Counterfeit Tobacco in London: Local Crime Requires an International Solution. Trends in Organized Crime, vol. 12, 251-259.
• Naim, Moises (2006). Illicit.Doubleday.  
• Nations Unies (2017). Une feuille de route pour lutter contre le trafic illicite des biens culturels dans le Sahel. Dakar : System de Nations Unies au Sénégal. 
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (2004). Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée et Protocoles s’y rapportant. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (2009). Protection against Trafficking in Cultural Property: Background Paper. Expert Group on Protection against Trafficking in Cultural Property. 24-25 novembre 2009. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (2010). The Globalization of Crime: A Transnational Organized Crime Threat Assessment. Vienne : ONUDC.  
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (a) (2011). Cadre d’action international pour l’application du Protocole contre le trafic illicite de migrants. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (b) (2011). Manuel de formation approfondie sur les enquêtes et les poursuites relatives au trafic illicite de migrants. Vienne : ONUDC
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (a) (2013). Trafic d’armes à feu en Afrique de l’Ouest. Vienne : ONUDC. 
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (b) (2013). Transnational Organized Crime in East Asia and the Pacific : A Threat Assessment. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (a) (2015). Study on Firearms. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (b) (2015). The concept of exploitation in the Trafficking in Persons Protocol. Vienne : ONUDC. 
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime, INTERPOL, UNESCO (2016). Protéger le patrimoine culturel – Un impératif pour l’humanité.Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (a) (2016). Global Report on Trafficking in Persons. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (b) (2016). Le Protocole sur les armes à feu et le Traité sur le commerce des armes : divergence ou complémentarité ?Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (c) (2016). Outil d’assistance pratique à la mise en œuvre des Principes directeurs internationaux sur les mesures de prévention du crime et de justice pénale relatives au trafic de biens culturels et autres infractions connexes. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (d) (2016). World Wildlife Crime Report. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (a) (2017). Global Synthetic Drugs Assessment - Amphetamine-type stimulants and new psychoactive substances. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (b) (2017). Questions de preuves dans les affaires de traite des personnes. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (c) (2017). World Drug Report. Vienne : ONUDC. 
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (a) (2018). Global Study on Smuggling of Migrants. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (b) (2018). Global Report on Trafficking in Persons. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (c) (2018). What are NPS?UNODC Early Warning Advisory on New Psychoactive Substances. © 2020 UNODC ITS.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (d) (2018). World Drug Report. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (a) (2019). Lutte contre la criminalité liée aux produits médicaux falsifiés : Guide de bonnes pratiques législatives. Vienne : ONUDC
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (b) (2019). World Drug Report. Vienne : ONUDC.
• Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (2020). Armes à feu. Bureau régional de l'UNODC pour l'Afrique de l'Ouest et du Centre.Copyright©2020 ONUDC.
• Organe international de contrôle des stupéfiants (2020). Narcotic Drugs.  Vienne : ONU. 
• Organisation de coopération et de développement économiques (2016). Organization for Global trade in fake goods worth nearly half a trillion dollars a year. OCDE & EUIPO.
• Organisation internationale du Travail (2016). Fishers First: Good practices to end labour exploitation at sea. Genève : OIT.
• Organisation mondiale de la Santé (2010). La menace croissante des contrefaçons de médicaments. Bulletin de l’Organisation mondiale de la Santé, vol. 88, avril 2010, 241-320.
• Organisation mondiale de la Santé (2017). Dispositif des États membres de l’Organisation mondiale de la santé concernant les produits médicaux de qualité inférieure/faux/faussement étiquetés/falsifiés/contrefaits. Rapport du Directeur général. Soixante-dixième assemblée mondiale de la santé. A70/23. 20 mars 2017. Appendice 3 de l’annexe.
• Organisation mondiale de la Santé (2018). Étude sur l’impact socioéconomique et sur la santé publique des produits médicaux de qualité inférieure et falsifiés. Genève : OMS.
• Programme des Nations Unies pour le développement (2009). Rapport sur le développement humain 2009 – Lever les barrières : Mobilité et développement. PNUD.
• Resource - The Council for Museums, Archives and Libraries (2003). Security in Museums, Archives and Libraries. A practical Guide. Resource 2003.
• Salton, Michael M. (2013). “Starving the Dark Markets: International Injunctions as a Means to Curb Small Arms and Light Weapons Trafficking”. Connecticut Law Review, vol. 46, 369-414.
• Small Arms Survey (2015). Small Arms Survey 2015. Cambridge University Press. 
• TRAFFIC (2020). Legal Wildlife Trade. ©2020 Traffic International. 
• Transparency International (2011).Timber Trafficking and Laundering: An Anti-Corruption Approach.  Document de travail 07/2010. 28 février 2011. 
• Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources nationales (2016). African Elephant Status Report 2016. Gland : UICN.
• Xu Ling, Jing Guan, Wilson Lau et Yu Xiao (2016). An Overview of Pangolin Trade in China. Traffic Briefing. 

 

Exercices

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